Déposée le 14 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PUBLICATIONS DE L'ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « L'Entreprise en Solo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PUBLICATIONS DE L'ENTREPRISE domicilié(e) 14, boulevard Poissonnière, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 074 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque L'Entreprise en Solo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Entreprise en Solo est expirée depuis le 14 avril 2008.
SOCIETE DES PUBLICATIONS DE L'ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : LA VICTOIRE DES SOLOS
SOCIETE DES PUBLICATIONS DE L'ENTREPRISE (S.A.S) - 14, boulevard Poissonnière, 75009 PARIS - France - SIREN 332074202
CABINET MALEMONT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39
Inscription le 22 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371182 - Publication au BOPI 2003-05-22
Inscription le 28 août 2006 - Changement d'adresse n°439408 - Publication au BOPI 2006-08-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, catalogues et brochures ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur support en papier ; papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) à savoir sacs et sachets en plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériels d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces ; publication de textes publicitaires ; promotions de produits et de services ; distribution de prospectus ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils pour la direction des entreprises (gestion) ; études de marchés ; renseignements statistiques ; informations commerciales ; services rendus à un franchiseur, à savoir conseils dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale ; abonnements de journaux ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, salons, foires à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; téléscription ; transmission de messages, vidéogrammes, services télématiques pour la transmission d'informations techniques spécialisées ; services de transmission d'informations par centres serveurs. Services d'éducation, de formation ; activités sportives, culturelles ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives, notamment services d'organisation de telles manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attributions de distinctions ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres catalogues, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, courts métrage ; informations relatives aux loisirs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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